Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETER MALCOLM
Numéro de dépôt :
926253
Date de dépôt :
10/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PETER MALCOLM
Déposée le 10 juin 1975 par Peter Malcolm & Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETER MALCOLM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETER MALCOLM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PETER MALCOLM est expirée depuis le 10 juin 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465