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Marques déposées par PETER KUSS
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ESALYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESALYS
PETER KUSS Agissant pour le compte de la société “ ESALYS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3553938
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2018
ESALYS de PETER KUSS

Présentation de la marque ESALYS

Déposée le 6 février 2008 par PETER KUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESALYS »

Le déposant est PETER KUSS Agissant pour le compte de la société “ ESALYS ” en cours de formation domicilié(e) 6 RUE DE LA MAIRIE,77930 CELY EN BIERE - 77930 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETER KUSS domicilié(e) 6 RUE DE LA MAIRIE,77930 CELY EN BIERE - 77930 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESALYS est expirée depuis le 6 février 2018.

PETER KUSS a également déposé les autres marques suivantes : , L'EXPERTISE CIBLEE , ESACOV


PETER KUSS Agissant pour le compte de la société “ ESALYS ” en cours de formation - 6 RUE DE LA MAIRIE,77930 CELY EN BIERE - 77930 - France


PETER KUSS - 6 RUE DE LA MAIRIE,77930 CELY EN BIERE - 77930 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

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