Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANI CLEAN
M. Peter Joseph HAVAS
Mme Nathalie Jeanne Fernande BUFFET

Numéro de dépôt :
3174182
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2012
CANI CLEAN de Peter Joseph HAVAS

Présentation de la marque CANI CLEAN

Déposée le 12 juillet 2002 par monsieur Peter Joseph HAVAS et madame Nathalie Jeanne Fernande BUFFET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANI CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Les déposants sont monsieur Peter Joseph HAVAS domicilié(e) 52, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et madame Nathalie Jeanne Fernande BUFFET domicilié(e) 39.41, Avenue de la Résistance,93340 LE RAINCY - 93340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Peter Joseph HAVAS domicilié(e) 52, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CANI CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANI CLEAN est expirée depuis le 12 juillet 2012.


M. Peter Joseph HAVAS - 52, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France

Mme Nathalie Jeanne Fernande BUFFET - 39.41, Avenue de la Résistance,93340 LE RAINCY - 93340 - France


Monsieur Peter Joseph HAVAS - 52, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368137 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Outil et instrument à mains entraînés manuellement Matériel de nettoyage

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.