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Marques déposées par monsieur Peter Horn
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sancoil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sancoil
Monsieur Peter Horn

Numéro de dépôt :
4627544
Date de dépôt :
26/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2030
sancoil de Peter Horn

Présentation de la marque sancoil

Déposée par voie électronique le 26 février 2020 par monsieur Peter Horn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sancoil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est monsieur Peter Horn domicilié(e) les combes - 30250 - JUNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanCtum méditerranée, Madame Nathalie Horn domicilié(e) Les Combes - 30250 - JUNAS - France.

La marque sancoil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627544.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sancoil arrivera à expiration en date du 26 février 2030.


Monsieur Peter Horn - les combes - 30250 - JUNAS - France


sanCtum méditerranée, Madame Nathalie Horn - Les Combes - 30250 - JUNAS - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;

Huiles à usage alimentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; plantes.