Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTE VERDE
Peter Herres Wein- und Sektkellerei GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
95598787
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2025

Présentation de la marque CONTE VERDE

Déposée le 20 novembre 1995 par la société étrangère Peter Herres Wein- und Sektkellerei GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTE VERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société étrangère Peter Herres Wein- und Sektkellerei GmbH domicilié(e) 7-9 Rudolf-Diesel-Strasse - 54292 - TRIER - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.

La marque CONTE VERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTE VERDE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

Peter Herres Wein- und Sektkellerei GmbH a également déposé les autres marques suivantes : DONSKAJA


Peter Herres Wein- und Sektkellerei GmbH, Société de droit allemand - 7-9 Rudolf-Diesel-Strasse - 54292 - TRIER - Allemagne


OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2005 n°2301053 - Publication au BOPI 2005-11-17

Inscription le 17 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422509 - Publication au BOPI 2005-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618493 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18

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