Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFAC
PETER HAND S.A., société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1403333
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1997

Présentation de la marque BIOFAC

Déposée le 13 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) PETER HAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETER HAND domicilié(e) 19, Via Cantonale, 6900 LUGANO, SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque BIOFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFAC est expirée depuis le 13 avril 1997.


PETER HAND S.A., société de droit suisse - 19, Via Cantonale, 6900 LUGANO, SUISSE. - Suisse


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Complément alimentaire pour la nutrition animale.