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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETER HAND FRANCE
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PLURIFAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLURIFAC
PETER HAND FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1570768
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2020

Présentation de la marque PLURIFAC

Déposée le 17 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETER HAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLURIFAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETER HAND FRANCE domicilié(e) ZA de Mesmenez - 29410 - SAINT THEGONNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 120 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOSEPH DRONIOU, SELARL D'AVOCATS domicilié(e) 20, Quai Commandant Malbert BP 51053 - 29210 - BREST CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLURIFAC est expirée depuis le 17 janvier 2020.

PETER HAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : P PETER HAND , NRJPIG , OCTAFERM , PETER HAND , OCTAFERM


PETER HAND FRANCE, Société par Actions Simplifiée - ZA de Mesmenez - 29410 - SAINT THEGONNEC - France - SIREN 557120243


CABINET JOSEPH DRONIOU, SELARL D'AVOCATS - 20, Quai Commandant Malbert BP 51053 - 29210 - BREST CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2000 n°2161734 - Publication au BOPI 2000-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428669 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22

Inscription le 23 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530508 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Produit pour l'élevage et la fabrication des aliments du bétail, aliments du bétail