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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETER HAND FRANCE
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OCTAFERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTAFERM
PETER HAND FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3767919
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/09/2020
OCTAFERM de PETER HAND FRANCE

Présentation de la marque OCTAFERM

Déposée le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETER HAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « OCTAFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETER HAND FRANCE domicilié(e) Zone Artisanale de Mesmenez - 29410 - SAINT THEGONNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 208 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOSEPH DRONIOU domicilié(e) 20, Quai Commandant Malbert BP 51053 - 29210 - BREST CEDEX 2 - France.

La marque OCTAFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAFERM est expirée depuis le 21 septembre 2020.

PETER HAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : P PETER HAND , NRJPIG , PLURIFAC , OCTAFERM , PETER HAND


PETER HAND FRANCE, S.A.S. - Zone Artisanale de Mesmenez - 29410 - SAINT THEGONNEC - France - SIREN 420208290


CABINET JOSEPH DRONIOU - 20, Quai Commandant Malbert BP 51053 - 29210 - BREST CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais ; l'ensemble de ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; fourrages.