Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCTAFERM
PETER HAND FRANCE

Numéro de dépôt :
1212305
Date de dépôt :
03/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2002

Présentation de la marque OCTAFERM

Déposée le 3 septembre 1982 par la société PETER HAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCTAFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PETER HAND FRANCE domicilié(e) Chemin du Moulin Hezec, 29270 CARHAIX (dossier no 2007774) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 557 120 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2007774) - France.

La marque OCTAFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCTAFERM est expirée depuis le 3 septembre 2002.

PETER HAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : P PETER HAND , NRJPIG , PLURIFAC , PETER HAND , OCTAFERM


PETER HAND FRANCE - Chemin du Moulin Hezec, 29270 CARHAIX (dossier no 2007774) - XX - SIREN 557120243


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2007774) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1992 n°2007774 - Publication au BOPI 1992-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47828 - Publication au BOPI 1990-09-10

Produits alimentaires pour les animaux.