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Marques déposées par PETER EVANS
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ETOILE DE CHABLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE DE CHABLIS
PETER EVANS, Quai du T.C.F., Port des Champs-Elysées, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1188247
Date de dépôt :
09/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ETOILE DE CHABLIS

Déposée le 9 septembre 1981 par PETER EVANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE DE CHABLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETER EVANS, Quai du T.C.F., Port des Champs-Elysées, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID N. NUTT. - France.

La marque ETOILE DE CHABLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ETOILE DE CHABLIS est expirée depuis le 9 septembre 1991.

PETER EVANS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE DE CHAMPAGNE , ETOILE LINE


PETER EVANS, Quai du T.C.F., Port des Champs-Elysées, 75008 PARIS. - France


DAVID N. NUTT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Service : transport et entrepôt.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.