Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETER EL BAZE
Peter EL BAZE

Numéro de dépôt :
3037826
Date de dépôt :
30/06/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2010
PETER EL BAZE de Peter EL BAZE

Présentation de la marque PETER EL BAZE

Déposée le 30 juin 2000 par Peter EL BAZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETER EL BAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est Peter EL BAZE, domicilié(e) 45 Chemin de la Chapelle, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France.

La marque PETER EL BAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETER EL BAZE est expirée depuis le 30 juin 2010.


Peter EL BAZE - 45 Chemin de la Chapelle, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Inscription le 26 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489802 - Publication au BOPI 2009-01-26

Inscription le 16 octobre 2000 - Concession de licence n°309332 - Publication au BOPI 2000-10-16

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

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