Déposée le 21 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETER CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETER CREATION domicilié(e) 191 rue du Faubourg St Honoré, 75008 Paris (dossier no 2193153) - France et immatriculée sous le numéro RCS B30 448 813 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître PIERRE WETZEL domicilié(e) (dossier no 2193153) - France.
La marque PETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETER est expirée depuis le 21 février 2011.
PETER CREATION SARL - 191 rue du Faubourg St Honoré, 75008 Paris (dossier no 2193153) - France - SIREN B30448813
Maître PIERRE WETZEL - (dossier no 2193153) - France
Renouvellement sans limitation le 22 février 2001 n°2193153 - Publication au BOPI 2001-02-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11
Inscription le 2 octobre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°331857 - Publication au BOPI 2001-10-02
Inscription le 24 janvier 1997 - Gage constitué n°231632 - Publication au BOPI 1997-01-24
Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;articles d'orfèvrerie (autres que les couteaux, les fourchettes et les cuillers).Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;trousses de manucure, trousses et nécessaires de toilette et de voyage;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, cristallerie, assiettes, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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