Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRUCE
Numéro de dépôt :
1061742
Date de dépôt :
08/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BRUCE
Déposée le 8 juillet 1977 par Peter BRUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BRUCE est expirée depuis le 8 juillet 1987.
Peter BRUCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009