Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY HEART
Monsieur Peter AKERLUND, citoyen de droit suédois, Hasselbacken 2, 502 45 Boras, SUEDE.

Numéro de dépôt :
1278406
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1994

Présentation de la marque HAPPY HEART

Déposée le 9 juillet 1984 par monsieur Peter AKERLUND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAPPY HEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Peter AKERLUND - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque HAPPY HEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY HEART est expirée depuis le 9 juillet 1994.

Peter AKERLUND a également déposé les autres marques suivantes : V SIGN OF VICTORY


Monsieur Peter AKERLUND, citoyen de droit suédois, Hasselbacken 2, 502 45 Boras, SUEDE. - Suède


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.