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Marques déposées par madame PETAPERMAL CATHERINE
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PELOTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PELOTES
Mme PETAPERMAL CATHERINE, Agissant pour le compte de la société SAS PELOTES ET COMPAGNIE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4314225
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2026
PELOTES de PETAPERMAL CATHERINE

Présentation de la marque PELOTES

Déposée le 14 novembre 2016 par madame PETAPERMAL CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PELOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame PETAPERMAL CATHERINE domicilié(e) 50 rue de la Justice - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETAPERMAL CATHERINE domicilié(e) 50 RUE de la justice - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PELOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELOTES arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.


Mme PETAPERMAL CATHERINE, Agissant pour le compte de la société SAS PELOTES ET COMPAGNIE en cours de formation - 50 rue de la Justice - 75020 - PARIS - France


Mme PETAPERMAL CATHERINE - 50 RUE de la justice - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.