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Marques déposées par l'association loi 1901 PETALES France
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PETALES FRANCE Parents d'Enfants présentant des Troubles de l'Attachement : Ligue d'Entraide et de Soutien
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETALES FRANCE Parents d'Enfants présentant des Troubles de l'Attachement : Ligue d'Entraide et de Soutien
PETALES France Association loi 1901 PARENTS D'ENFANTS PRESENTANT DES TROUBLES DE L'ATTACHEMENT – LIGUE D'ENTRAIDE ET DE SOUTIEN

Numéro de dépôt :
3567364
Date de dépôt :
07/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/04/2018
PETALES FRANCE Parents d\'Enfants présentant des Troubles de l\'Attachement : Ligue d\'Entraide et de Soutien de PETALES France

Présentation de la marque PETALES FRANCE Parents d'Enfants présentant des Troubles de l'Attachement : Ligue d'Entraide et de Soutien

Déposée le 7 avril 2008 par l'association loi 1901 PETALES France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PETALES FRANCE Parents d'Enfants présentant des Troubles de l'Attachement : Ligue d'Entraide et de Soutien »

Le déposant est l'association loi 1901 PETALES France domicilié(e) 37, rue Corot,62223 SAINTE-CATHERINE - 62223 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETALES France Association loi 1901 PARENTS D'ENFANTS PRESENTANT DES TROUBLES DE L'ATTACHEMENT – LIGUE D'ENTRAIDE ET DE SOUTIEN domicilié(e) 37, rue Corot,62223 SAINTE-CATHERINE - 62223 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETALES FRANCE Parents d'Enfants présentant des Troubles de l'Attachement : Ligue d'Entraide et de Soutien est expirée depuis le 7 avril 2018.

PETALES France a également déposé les autres marques suivantes : AIDAA : Attachement Insécure Décrypter Adapter Anticiper , G.R.E.P. , PETALES France Association de bénévoles qui informe, aide, soutient les parents et toute personne concernée par l'attachement, ses défis et ses troubles


PETALES France Association loi 1901 PARENTS D'ENFANTS PRESENTANT DES TROUBLES DE L'ATTACHEMENT – LIGUE D'ENTRAIDE ET DE SOUTIEN - 37, rue Corot,62223 SAINTE-CATHERINE - 62223 - France


PETALES France Association loi 1901 PARENTS D'ENFANTS PRESENTANT DES TROUBLES DE L'ATTACHEMENT – LIGUE D'ENTRAIDE ET DE SOUTIEN - 37, rue Corot,62223 SAINTE-CATHERINE - 62223 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : accompagnement en société concernant l'attachement, les défis de l'attachement et les troubles de l'attachement.