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PETALES France Association de bénévoles qui informe, aide, soutient les parents et toute personne concernée par l'attachement, ses défis et ses troubles
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETALES France Association de bénévoles qui informe, aide, soutient les parents et toute personne concernée par l'attachement, ses défis et ses troubles
PETALES FRANCE, Loi 1901

Numéro de dépôt :
3679595
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/09/2019
PETALES France Association de bénévoles qui informe, aide, soutient les parents et toute personne concernée par l\'attachement, ses défis et ses troubles de PETALES FRANCE

Présentation de la marque PETALES France Association de bénévoles qui informe, aide, soutient les parents et toute personne concernée par l'attachement, ses défis et ses troubles

Déposée le 29 septembre 2009 par PETALES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PETALES France Association de bénévoles qui informe, aide, soutient les parents et toute personne concernée par l'attachement, ses défis et ses troubles »

Le déposant est PETALES FRANCE, Loi 1901 domicilié(e) 37 Rue COROT - 62223 - SAINTE-CATHERINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETALES FRANCE domicilié(e) 37 Rue COROT - 62223 - SAINTE-CATHERINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETALES France Association de bénévoles qui informe, aide, soutient les parents et toute personne concernée par l'attachement, ses défis et ses troubles est expirée depuis le 29 septembre 2019.

PETALES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : G.R.E.P. , PETALES FRANCE Parents d'Enfants présentant des Troubles de l'Attachement : Ligue d'Entraide et de Soutien


PETALES FRANCE, Loi 1901 - 37 Rue COROT - 62223 - SAINTE-CATHERINE - France


PETALES FRANCE - 37 Rue COROT - 62223 - SAINTE-CATHERINE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement en société, concernant l'attachement, les défis de l'attachement et les troubles de l'attachement.