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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETALES DE ROSES
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LES PROVENÇELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PROVENÇELLES
PETALES DE ROSES SARL
DOMINIQUE MASSAD

Numéro de dépôt :
3570842
Date de dépôt :
17/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2018
LES PROVENÇELLES de PETALES DE ROSES

Présentation de la marque LES PROVENÇELLES

Déposée le 17 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETALES DE ROSES et DOMINIQUE MASSAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PROVENÇELLES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETALES DE ROSES domicilié(e) 589 BD DU DOCTEUR LIONET,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France et DOMINIQUE MASSAD domicilié(e) 2 TRAVERSE VICARI,13190 ALLAUCH - 13190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETALES DE ROSES domicilié(e) 589 BD DU DOCTEUR LIONET,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PROVENÇELLES est expirée depuis le 17 avril 2018.

PETALES DE ROSES a également déposé les autres marques suivantes : FRANÇOISE DE GRIGNAN , GRISELIS , BELLE DE SARDAIGNE


PETALES DE ROSES SARL - 589 BD DU DOCTEUR LIONET,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France

DOMINIQUE MASSAD - 2 TRAVERSE VICARI,13190 ALLAUCH - 13190 - France - SIREN 4


PETALES DE ROSES - 589 BD DU DOCTEUR LIONET,49700 DOUE LA FONTAINE - 49700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.