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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PET FOOD PLUS
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RAFALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAFALE
PET FOOD PLUS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1346605
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque RAFALE

Déposée le 14 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PET FOOD PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PET FOOD PLUS domicilié(e) 10 rue Jacques Coeur,03400 YSEURE (dossier no 2303842) - 03400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 198 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2303842) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 14 mars 2016.

PET FOOD PLUS a également déposé les autres marques suivantes : LOUSTIC , RAFAL MIX , RAFAL MULTI CROC


PET FOOD PLUS Société par actions simplifiée - 10 rue Jacques Coeur,03400 YSEURE (dossier no 2303842) - 03400 - France - SIREN 343198008


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2303842) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303842 - Publication au BOPI 2005-12-26

Renouvellement sans limitation n°2062899 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 27 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°350288 - Publication au BOPI 2002-06-27

Inscription le 26 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195214 - Publication au BOPI 1995-12-26

Substances alimentaires pour les animaux.