Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESBILAC
PET-AG, INC., Societe organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1555524
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2029

Présentation de la marque ESBILAC

Déposée le 16 octobre 1989 par PET-AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESBILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PET-AG, INC., Societe organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 261 Keyes Avenue, ILLINOIS 60140, HAMPSHIRE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque ESBILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESBILAC arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

PET-AG a également déposé les autres marques suivantes : KMR , BOSPRO , PETAG , MIRRA-COAT , FERMACTO


PET-AG, INC., Societe organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 261 Keyes Avenue, ILLINOIS 60140, HAMPSHIRE - États-Unis


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1999 n°2155131 - Publication au BOPI 1999-10-15

Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150862 - Publication au BOPI 1992-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498383 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409711 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729361 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt