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Marques déposées par mademoiselle Pesut Anne
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Drum & Brass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Drum & Brass
Mle Pesut Anne
Mle Folgoas Sophie

Numéro de dépôt :
4041613
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2023
Drum & Brass de Pesut Anne

Présentation de la marque Drum & Brass

Déposée le 16 octobre 2013 par mademoiselle Pesut Anne et mademoiselle Folgoas Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Drum & Brass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont mademoiselle Pesut Anne domicilié(e) 10 rue Alice - 93100 - MONTREUIL - France et mademoiselle Folgoas Sophie domicilié(e) 10 rue Alice - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Pesut Anne domicilié(e) 10 rue Alice - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Drum & Brass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Drum & Brass est expirée depuis le 16 octobre 2023.


Mle Pesut Anne - 10 rue Alice - 93100 - MONTREUIL - France

Mle Folgoas Sophie - 10 rue Alice - 93100 - MONTREUIL - France


Mle Pesut Anne - 10 rue Alice - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.