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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PESENTI-REYNAUD
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AUTONOM CONFORT MONTE ESCALIER ACCESSIBILITE - DEPLACEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTONOM CONFORT MONTE ESCALIER ACCESSIBILITE - DEPLACEMENT
PESENTI-REYNAUD, SARL

Numéro de dépôt :
4041990
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2023
AUTONOM CONFORT MONTE ESCALIER ACCESSIBILITE - DEPLACEMENT de PESENTI-REYNAUD

Présentation de la marque AUTONOM CONFORT MONTE ESCALIER ACCESSIBILITE - DEPLACEMENT

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PESENTI-REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTONOM CONFORT MONTE ESCALIER ACCESSIBILITE - DEPLACEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PESENTI-REYNAUD domicilié(e) 1026 Route de Nîmes - 30700 - UZES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 198 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MARY-MOREAU, Mme. Valérie MARY domicilié(e) 22 rue des Hortes - 30100 - ALES - France.

La marque AUTONOM CONFORT MONTE ESCALIER ACCESSIBILITE - DEPLACEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTONOM CONFORT MONTE ESCALIER ACCESSIBILITE - DEPLACEMENT est expirée depuis le 23 octobre 2023.

PESENTI-REYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : TAXIS NABAIS


PESENTI-REYNAUD, SARL - 1026 Route de Nîmes - 30700 - UZES - France - SIREN 395198062


SELARL MARY-MOREAU, Mme. Valérie MARY - 22 rue des Hortes - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Ascenseurs, élévateurs d'escalier, escaliers mécaniques, escaliers et trottoirs roulants, ascenseurs électriques de service, monte-charge pour fauteuils, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Fauteuils roulants, fauteuils roulants électriques, fauteuils roulants manuels, véhicules pour invalides, scooters électriques, buggys et scooters de transports, pièces et parties constitutives correspondantes ;

Services d'installation, d'entretien et de réparation d'ascenseurs, d'élévateurs d'escalier, d'escaliers mécanique, d'escaliers et trottoirs roulants et de monte charges pour fauteuils.