Marque enregistrée - Marque en non vigueur

format'ostéo
M. PESCHER Didier

Numéro de dépôt :
4098983
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
format\'ostéo de PESCHER Didier

Présentation de la marque format'ostéo

Déposée le 10 juin 2014 par monsieur PESCHER Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « format'ostéo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur PESCHER Didier domicilié(e) 20 route de la fosse au bray - 37510 - SAVONNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PESCHER Didier domicilié(e) 20 route de la fosse au bray - 37510 - SAVONNIERES - France.

La marque format'ostéo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque format'ostéo est expirée depuis le 10 juin 2024.

PESCHER Didier a également déposé les autres marques suivantes : format'kiné , CENTRE NATIONAL DE FORMATION DES KINESITHERAPEUTES (CNFK)


M. PESCHER Didier - 20 route de la fosse au bray - 37510 - SAVONNIERES - France


M. PESCHER Didier - 20 route de la fosse au bray - 37510 - SAVONNIERES - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.