Déposée le 10 juin 2014 par monsieur PESCHER Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « format'ostéo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est monsieur PESCHER Didier domicilié(e) 20 route de la fosse au bray - 37510 - SAVONNIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PESCHER Didier domicilié(e) 20 route de la fosse au bray - 37510 - SAVONNIERES - France.
La marque format'ostéo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PESCHER Didier - 20 route de la fosse au bray - 37510 - SAVONNIERES - France
M. PESCHER Didier - 20 route de la fosse au bray - 37510 - SAVONNIERES - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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