Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMET – GUITARS
M. Peschel jean-luc

Numéro de dépôt :
4119064
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2024
SMET – GUITARS de Peschel jean-luc

Présentation de la marque SMET – GUITARS

Déposée le 19 septembre 2014 par monsieur Peschel jean-luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMET – GUITARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Peschel jean-luc domicilié(e) 5 Rue des carrières - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Peschel jean-luc domicilié(e) 5 Rue des carrières - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque SMET – GUITARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMET – GUITARS est expirée depuis le 19 septembre 2024.


M. Peschel jean-luc - 5 Rue des carrières - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


M. Peschel jean-luc - 5 Rue des carrières - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651762 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651761 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

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