Déposée le 3 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) PESCANOVA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NovaCook » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PESCANOVA FRANCE domicilié(e) 151, cours Caffarelli, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 877 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.
La marque NovaCook a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PESCANOVA FRANCE (S.A.) - 151, cours Caffarelli, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 341877645
CABINET BOETTCHER - France
Inscription le 15 octobre 1998 - Retrait partiel n°264678 - Publication au BOPI 1998-10-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Feuilles métalliques pour emballage et empaquetage Emballage pour bouteille en papier ou en carton ; matériaux d'emballage en papier ou en carton ; sachets pour la cuisson par micro onde ; sachets pour la cuisson pour four traditionnel. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, suces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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