Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PESCANOVA FRANCE
/
" CUISINE SOLEIL "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" CUISINE SOLEIL "
PESCANOVA FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
96626253
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque " CUISINE SOLEIL "

Déposée le 13 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) PESCANOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " CUISINE SOLEIL " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PESCANOVA FRANCE domicilié(e) 151, COURS CAFFARELLI, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 877 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PESCANOVA FRANCE S.A. - France.

La marque " CUISINE SOLEIL " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CUISINE SOLEIL " est expirée depuis le 13 mai 2006.

PESCANOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES PLATS GOURMANDS , LA SELECTION DU JOUR , PÊCHE EXTRÊME , TENDER LOOPS , NovaCook , VERITABLE MERLU DU CAP


PESCANOVA FRANCE S.A. - 151, COURS CAFFARELLI, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 341877645


PESCANOVA FRANCE S.A. - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262928 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.