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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PES CREATION
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BELLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLA
PES CREATION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1553595
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2019

Présentation de la marque BELLA

Déposée le 25 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PES CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PES CREATION domicilié(e) 12 Rue du Cap Vert - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 645 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLA est expirée depuis le 25 avril 2019.


PES CREATION, Société à Responsabilité Limitée - 12 Rue du Cap Vert - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 491645156


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2142916 - Publication au BOPI 1999-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Demande de renouvellement le 24 mars 2009 n°2142916 - Publication au BOPI 2009-03-24

Inscription le 24 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°503501 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-03-24

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402305 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-03-24

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël; et particulièrement poupées habillées ou non