Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN MOMENT SYMPA
Pervenche CHAUVIN
Philippe PUISSANT

Numéro de dépôt :
3800265
Date de dépôt :
25/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2021
UN MOMENT SYMPA de Pervenche CHAUVIN

Présentation de la marque UN MOMENT SYMPA

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2011 par Pervenche CHAUVIN et Philippe PUISSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN MOMENT SYMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont Pervenche CHAUVIN domicilié(e) 11 Du Point du Jour - 28170 - PUISEUX - France et Philippe PUISSANT domicilié(e) 11 Pasteur - 92300 - Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PUISSANT domicilié(e) 11 Pasteur - 92300 - Levallois Perret - France.

La marque UN MOMENT SYMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN MOMENT SYMPA est expirée depuis le 25 janvier 2021.

Pervenche CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : TABLE ET VINS , BOULANGERIE DES MOISSONS


Pervenche CHAUVIN - 11 Du Point du Jour - 28170 - PUISEUX - France

Philippe PUISSANT - 11 Pasteur - 92300 - Levallois Perret - France


Philippe PUISSANT - 11 Pasteur - 92300 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.