Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPONETTE
PERUS René FranÇois Charles

Numéro de dépôt :
1633378
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2000

Présentation de la marque SAPONETTE

Déposée le 17 décembre 1990 par PERUS René FranÇois Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERUS René FranÇois Charles, domicilié(e) 32 rue des 36 Ponts, 31400 TOULOUSE - France.

La marque SAPONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPONETTE est expirée depuis le 17 décembre 2000.

PERUS René FranÇois Charles a également déposé les autres marques suivantes : PONCE ATOUT


PERUS René FranÇois Charles - 32 rue des 36 Ponts, 31400 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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