Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISSERIE
PERUS Cécile

Numéro de dépôt :
3603925
Date de dépôt :
09/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2018
ARTISSERIE de PERUS Cécile

Présentation de la marque ARTISSERIE

Déposée le 9 octobre 2008 par la société PERUS Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISSERIE »

Le déposant est la société PERUS Cécile domicilié(e) 264 Boulevard de l'égalité,59200 TOURCOING - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 018 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile PERUS domicilié(e) 264 Boulevard de l'égalité,59200 TOURCOING - 59200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISSERIE est expirée depuis le 9 octobre 2018.


PERUS Cécile - 264 Boulevard de l'égalité,59200 TOURCOING - 59200 - France - SIREN 502018971


Cécile PERUS - 264 Boulevard de l'égalité,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.