Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIERE DE POITIERS
M. PERUCHON STEPHANE

Numéro de dépôt :
4155190
Date de dépôt :
08/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2025
BIERE DE POITIERS de PERUCHON STEPHANE

Présentation de la marque BIERE DE POITIERS

Déposée le 8 février 2015 par monsieur PERUCHON STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIERE DE POITIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur PERUCHON STEPHANE domicilié(e) 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERUCHON STEPHANE domicilié(e) 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France.

La marque BIERE DE POITIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DE POITIERS arrivera à expiration en date du 8 février 2025.

PERUCHON STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : Ste B.A.F. (Bières Artisanales Françaises)


M. PERUCHON STEPHANE - 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France


M. PERUCHON STEPHANE - 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.