Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G.A.I.A.
PERU Jean-Louis
COHEN-SEAT Patrice

Numéro de dépôt :
93496085
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023

Présentation de la marque G.A.I.A.

Déposée le 10 décembre 1993 par PERU Jean-Louis et COHEN-SEAT Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G.A.I.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Les déposants sont PERU Jean-Louis domicilié(e) 3 rue Taclet - 75020 - PARIS - France et COHEN-SEAT Patrice domicilié(e) 40 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque G.A.I.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque G.A.I.A. est expirée depuis le 10 décembre 2023.

PERU Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : GAIA


PERU Jean-Louis - 3 rue Taclet - 75020 - PARIS - France

COHEN-SEAT Patrice - 40 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253430 - Publication au BOPI 2003-11-28

Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°383782 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2013 n°2545482 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

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