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Marques déposées par PERTUSA PAUL
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ELEMENT'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEMENT'AIR
PERTUSA PAUL

Numéro de dépôt :
3184348
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
20/09/2012
ELEMENT\'AIR de PERTUSA PAUL

Présentation de la marque ELEMENT'AIR

Déposée le 20 septembre 2002 par PERTUSA PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « ELEMENT'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est PERTUSA PAUL domicilié(e) 19 rue des BERSANDIERES,35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - 35520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul PERTUSA domicilié(e) 19 rue des Bersandières,35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - 35520 - France.

La marque ELEMENT'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENT'AIR est expirée depuis le 20 septembre 2012.


PERTUSA PAUL - 19 rue des BERSANDIERES,35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - 35520 - France


Monsieur Paul PERTUSA - 19 rue des Bersandières,35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - 35520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires : module hydraulique, interface entre plancher chauffant et unité extérieure pompe à chaleur air/eau.