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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERTUISANE PRODUCTIONS
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TÊTU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TÊTU
PERTUISANE PRODUCTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4210960
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2025
TÊTU de PERTUISANE PRODUCTIONS

Présentation de la marque TÊTU

Déposée le 18 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERTUISANE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TÊTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERTUISANE PRODUCTIONS domicilié(e) 18 rue Antoine FAUCHE - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 807 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GICQUEAU VERGNE, M. GICQUEAU Thierry domicilié(e) 4 rue CHALGRIN - 75116 - PARIS - France.

La marque TÊTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TÊTU arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.


PERTUISANE PRODUCTIONS, SARL - 18 rue Antoine FAUCHE - 66460 - MAURY - France - SIREN 802807180


Cabinet GICQUEAU VERGNE, M. GICQUEAU Thierry - 4 rue CHALGRIN - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 17 mars 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°696402 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°714721 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).