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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERTINENCE TECHNOLOGIE
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OSMOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSE
PERTINENCE TECHNOLOGIE S.A.

Numéro de dépôt :
3003169
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2010

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 20 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) PERTINENCE TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERTINENCE TECHNOLOGIE domicilié(e) 3, Route de Saint-Léger, 78490 MONTFORT-L'AMAURY, S.A. au Capital de 300.000 Frs SIRET 401 052 113 00016 - APE 722 Z - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERTINENCE TECHNOLOGIE S.A. - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE est expirée depuis le 20 janvier 2010.

PERTINENCE TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : FULDOC


PERTINENCE TECHNOLOGIE S.A. - 3, Route de Saint-Léger, 78490 MONTFORT-L'AMAURY, S.A. au Capital de 300.000 Frs SIRET 401 052 113 00016 - APE 722 Z - France


PERTINENCE TECHNOLOGIE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Logiciel informatique.