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Marques déposées par la société PERSTORP SPECIALTY CHEMICALS AB
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CAPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPA
PERSTORP SPECIALTY CHEMICALS AB, Société organisée sous les lois du Royaume de Suède

Numéro de dépôt :
1229128
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2023

Présentation de la marque CAPA

Déposée le 4 mars 1983 par la société PERSTORP SPECIALTY CHEMICALS AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PERSTORP SPECIALTY CHEMICALS AB domicilié(e) 284 80 PERSTORP - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPA est expirée depuis le 4 mars 2023.


PERSTORP SPECIALTY CHEMICALS AB, Société organisée sous les lois du Royaume de Suède - 284 80 PERSTORP - Suède


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2014386 - Publication au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2231805 - Publication au BOPI 2002-11-26

Inscription le 9 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°58148 - Publication au BOPI 1991-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491859 - Publication au BOPI 2009-02-26

Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154086 - Publication au BOPI 1993-01-18

Renouvellement sans limitation le 13 février 2013 n°2521548 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-13

Caprolactone, caprolactones substitués, homopolymères de caprolactones, copolymères de caprolactones avec d'autres monomères et produits de réaction de tels polymères;substances adhésives destinées à l'industrie. Feuilles, plaques, baguettes de matières plastiques (produits semi-finis).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.