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Marques déposées par l'association loi 1901 PERSPECTIVES
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LES MAITRES JOAILLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAITRES JOAILLIER
PERSPECTIVES. Association loi 1901 No2 07 599

Numéro de dépôt :
95576328
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque LES MAITRES JOAILLIER

Déposée le 7 juin 1995 par l'association loi 1901 PERSPECTIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MAITRES JOAILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 PERSPECTIVES domicilié(e) 7 PLACE DU CHANGE, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THOUMIRE Daniel - France.

La marque LES MAITRES JOAILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAITRES JOAILLIER est expirée depuis le 7 juin 2005.

PERSPECTIVES a également déposé les autres marques suivantes : LE BIJOUTIER DES CREATEURS , PATRIMOINE ET PERPECTIVES , MAISONS ARLOGIS , PERSPECTIVES , P , PERSPECTIVES OLIVIER COLLIN , (Marque figurative) , , MAISONS ARLOGIS , BC LE BIJOUTIER DES CREATEURS


PERSPECTIVES. Association loi 1901 No2 07 599 - 7 PLACE DU CHANGE, 84000 AVIGNON - France


Monsieur THOUMIRE Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Tous les produits précités étant fabriqués artisannalement par des maîtres artisans.