Déposée le 16 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Perspectives Plus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SP'D-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Perspectives Plus domicilié(e) 124 rue Saint Charles,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 304 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Perspectives Plus SARL domicilié(e) 124 rue Saint Charles,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque SP'D-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366176.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Perspectives Plus SARL - 124 rue Saint Charles,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 443304043
Perspectives Plus SARL - 124 rue Saint Charles,75015 PARIS - 75015 - France
Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433454 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Produits électroniques audio/vidéo grand public (lecteurs de DVD, DVD RW enregistrables, enceintes, lecteurs/enregistreurs digitaux audios et videos, appareils photos digitaux, mémoires informatiques, cartes mémoires). Produits electro-ménagers grand public (aspirateurs et dérivatifs, réfrigérateurs, lave vaisselle, lave linge, climatiseur mobile et fixe, centrale vapeur, fer à repasser, four à micro-ondes, machines à coudre, four traditionnel). Petits electro-ménager (cafetières, bouilloire, toaster, cuiseur vapeur, cuiseur de riz).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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