Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DES PEUPLIERS
PERSPECTIVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4359045
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2027
LE DOMAINE DES PEUPLIERS de PERSPECTIVE

Présentation de la marque LE DOMAINE DES PEUPLIERS

Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERSPECTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE DES PEUPLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERSPECTIVE domicilié(e) 2 Petite rue de l'Eglise - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 948 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE DOMAINE DES PEUPLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DES PEUPLIERS arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.

PERSPECTIVE a également déposé les autres marques suivantes : BIJOUTIER DE METIER , be famille by PERSPECTIVE La maison… réinventée! , LES VILLAS SAINT THOMAS , LES TERRASSES D'AMANDINE , PERSPECTIVE IMMOBILIER RESPONSABLE , L'EQUINOXE , VILLA BENJAMIN , L'EPURE , LE BELVEDERE , BE


PERSPECTIVE, Société par actions simplifiée - 2 Petite rue de l'Eglise - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 382948180


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 3 août 2020 - Modification d'un mandataire n°791899 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-03

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; investissements immobiliers ; services de conseils en matière de propriétés immobilières ; gestion immobilière ; gestion d'immeubles immobiliers ; gestion de portefeuilles immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; développement foncier (construction) ;

Etude de projets techniques ; architecture ; services d'architecte ; planification en matière d'urbanisme (étude de projets techniques).