Marque enregistrée - Marque en vigueur

Libertés d'allures
M. PERSINETTE GAUTREZ Yves

Numéro de dépôt :
4170649
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2025
Libertés d\'allures de PERSINETTE GAUTREZ Yves

Présentation de la marque Libertés d'allures

Déposée le 2 avril 2015 par monsieur PERSINETTE GAUTREZ Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Libertés d'allures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est monsieur PERSINETTE GAUTREZ Yves domicilié(e) Chemin des Roches, 15 Chemin des Roches - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERSINETTE GAUTREZ Yves domicilié(e) Chemin des Roches, 15 Chemin des Roches - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France.

La marque Libertés d'allures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libertés d'allures arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

PERSINETTE GAUTREZ Yves a également déposé les autres marques suivantes : GAUTREY


M. PERSINETTE GAUTREZ Yves - Chemin des Roches, 15 Chemin des Roches - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France


M. PERSINETTE GAUTREZ Yves - Chemin des Roches, 15 Chemin des Roches - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684208 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.