Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAP & CO L'AUTHENTIQUE
PERSIGNY THOMAS, SARL

Numéro de dépôt :
3816356
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CAP & CO L\'AUTHENTIQUE de PERSIGNY THOMAS

Présentation de la marque CAP & CO L'AUTHENTIQUE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERSIGNY THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP & CO L'AUTHENTIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERSIGNY THOMAS domicilié(e) 532 RUE MICHEL RONDET - 42153 - RIORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERSIGNY THOMAS domicilié(e) 532 RUE MICHEL RONDET - 42153 - RIORGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 35


PERSIGNY THOMAS, SARL - 532 RUE MICHEL RONDET - 42153 - RIORGES - France


PERSIGNY THOMAS - 532 RUE MICHEL RONDET - 42153 - RIORGES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet total n°566400 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;servive de vente de vetements et accessoires par des magasins de detail ou en gros,par intermediaire de catalogues de ventes par correspondance ou par des moyens electroniques tels que sites web ou emissions de tele achat.