Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIC
PERSET Gabriel
MAITRE Roger, Michel

Numéro de dépôt :
92432120
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2002

Présentation de la marque PIC

Déposée le 27 août 1992 par PERSET Gabriel et MAITRE Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Les déposants sont PERSET Gabriel, domicilié(e) 16, rue de la Résistance, 30210 SAINT-HILAIRE D'OZILHAN - France et MAITRE Roger, Michel, domicilié(e) 16, rue de la Résistance, 30210 SAINT-HILAIRE D'OZILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERSET et MAITRE (Société de Fait) - France.

La marque PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIC est expirée depuis le 27 août 2002.

PERSET Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : PICLOR , PIC


PERSET Gabriel - 16, rue de la Résistance, 30210 SAINT-HILAIRE D'OZILHAN - France

MAITRE Roger, Michel - 16, rue de la Résistance, 30210 SAINT-HILAIRE D'OZILHAN - France - SIREN 7


PERSET et MAITRE (Société de Fait) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Produits alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.