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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERSEs
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CLOS LES LUNELLES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLOS LES LUNELLES
SAS PERSE (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3153690
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CLOS LES LUNELLES de PERSEs

Présentation de la marque CLOS LES LUNELLES

Déposée le 14 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERSEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS LES LUNELLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERSEs domicilié(e) Château Pavie,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 813 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque CLOS LES LUNELLES est expirée depuis le 14 mars 2012.


SAS PERSE (Société par actions simplifiée) - Château Pavie,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 437813181


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Inscription le 28 février 2005 - renonciation totale n°408345 - Publication au BOPI 2005-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée Haut Médoc provenant de l'exploitation exactement dénommée clos les lunelles.