Déposée le 13 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERSEE MEDICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRYOWART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERSEE MEDICA domicilié(e) 6, Parc des Fontenelles Route de Fontenay,78870 BAILLY - 78870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 652 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque CRYOWART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERSEE MEDICA, SAS - 6, Parc des Fontenelles Route de Fontenay,78870 BAILLY - 78870 - France - SIREN 418652657
BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Produits pharmaceutiques de dermatologie, à usage humain, destinés au traitement par le froid des tumeurs externes de la peau, en particulier des verrues. Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux. Services médicaux en particulier assistance médicale, consultation en matière de pharmacie ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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