Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS LES LUNELLES
SAS PERSE

Numéro de dépôt :
3225644
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2023
CLOS LES LUNELLES de PERSE

Présentation de la marque CLOS LES LUNELLES

Déposée le 16 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS LES LUNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERSE domicilié(e) CHATEAU PAVIE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 813 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CLOS LES LUNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS LES LUNELLES est expirée depuis le 16 mai 2023.


SAS PERSE - CHATEAU PAVIE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 437813191


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525682 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-26

Errata sur les renouvellements - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 23 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658272 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Castillon provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS LES LUNELLES.