Déposée le 20 août 2002 par PERRUCHE Erick et DESSEAUX Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Ethic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Les déposants sont PERRUCHE Erick domicilié(e) 13 rue Henri IV,69002 Lyon - 69002 - France et DESSEAUX Marc domicilié(e) 203 chemin de la Vérande,69380 CIVRIEUX D'AVERGUES - 69380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Erick PERROCHE domicilié(e) 13 rue Henri IV,69002 Lyon - 69002 - France.
La marque Ethic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ethic est expirée depuis le 20 août 2012.
PERRUCHE Erick - 13 rue Henri IV,69002 Lyon - 69002 - France
DESSEAUX Marc - 203 chemin de la Vérande,69380 CIVRIEUX D'AVERGUES - 69380 - France
Erick PERROCHE - 13 rue Henri IV,69002 Lyon - 69002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Porte affiche en papier ou carton, enseignes en papier ou carton, corbeilles à courrier, cartonnages Corbeilles (à l'exception des corbeilles à usage domestiques) non métalliques. Casiers, porte-revues, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie. Agence de publicité, d'informations commerciales.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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