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Marques déposées par la société PERROUD ROBERT
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DOMAINE DES LYS SACRÉS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES LYS SACRÉS
PERROUD ROBERT

Numéro de dépôt :
3132807
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2021
DOMAINE DES LYS SACRÉS de PERROUD ROBERT

Présentation de la marque DOMAINE DES LYS SACRÉS

Déposée le 22 novembre 2001 par la société PERROUD ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES LYS SACRÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la société PERROUD ROBERT domicilié(e) LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 122 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERROUD ROBERT domicilié(e) LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

La marque DOMAINE DES LYS SACRÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES LYS SACRÉS est expirée depuis le 22 novembre 2021.

PERROUD ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES VIEILLES VIGNES DU PERE MARTIN


PERROUD ROBERT - LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France - SIREN 393122262


PERROUD ROBERT - LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


Inscription le 5 juillet 2004 - Changement de dénomination n°395898 - Publication au BOPI 2004-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490486 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-01-31

Vins AOC - Brouilly - Côte de Brouilly - Beaujolais-Villages - Beaujolais