Marque expirée - Marque en non vigueur

CALTHEO Plomberie – CHAUFFAGE – CLIMATISATION ENERGIES RENOUVELABLES
M. PERROUAULT Patrick
Melle PERROUAULT Martine

Numéro de dépôt :
3606680
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2018
CALTHEO Plomberie – CHAUFFAGE – CLIMATISATION ENERGIES RENOUVELABLES de PERROUAULT Patrick

Présentation de la marque CALTHEO Plomberie – CHAUFFAGE – CLIMATISATION ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 23 octobre 2008 par monsieur PERROUAULT Patrick et Melle PERROUAULT Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALTHEO Plomberie – CHAUFFAGE – CLIMATISATION ENERGIES RENOUVELABLES »

Les déposants sont monsieur PERROUAULT Patrick domicilié(e) La Patterie,37320 TRUYES - 37320 - France et Melle PERROUAULT Martine domicilié(e) 49, rue Marcel MIQUEL,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine PERROUAULT domicilié(e) 49, rue Marcel MIQUEL,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALTHEO Plomberie – CHAUFFAGE – CLIMATISATION ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 23 octobre 2018.

PERROUAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CALTHEO


M. PERROUAULT Patrick - La Patterie,37320 TRUYES - 37320 - France

Melle PERROUAULT Martine - 49, rue Marcel MIQUEL,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Martine PERROUAULT - 49, rue Marcel MIQUEL,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Plomberie (appareils et installations) chauffage et climatisation (appareils).

Pose (installation) de chauffage et climatisation (appareils) et plomberie (appareils et installations).