Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENTEC
PERROTTA & PEREIRA HOLDINGS INC, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3272466
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2014
GREENTEC de PERROTTA & PEREIRA HOLDINGS INC

Présentation de la marque GREENTEC

Déposée le 9 février 2004 par la société étrangère PERROTTA & PEREIRA HOLDINGS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société étrangère PERROTTA & PEREIRA HOLDINGS INC domicilié(e) 5665 McLaughlin Road Mississuaga,Canada - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque GREENTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENTEC est expirée depuis le 9 février 2014.

PERROTTA & PEREIRA HOLDINGS INC a également déposé les autres marques suivantes : GREENTEC INTERNATIONAL


PERROTTA & PEREIRA HOLDINGS INC, Société de droit canadien - 5665 McLaughlin Road Mississuaga,Canada - Canada


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Cartouches d'encre (toner) pour imprimante, pour imprimantes laser, pour imprimante à jet d'encre, pour photocopieurs, pour télécopieurs. Cartouches pour l'encre, cartouches pour toner, appareils pour recharger les cartouches d'encre. Collecte et transport de cartouches d'impression usagées, entreposage de cartouches d'impression usagées, re-conditionnement de cartouches d'impression usagées. Recyclage de cartouches d'impression usagées, traitement (transformation) de cartouches d'impression usagées, tri de cartouches d'impression usagées.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.