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Marques déposées par madame PERROTEY SYLVIE
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LES BISCUITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BISCUITS
Mme PERROTEY SYLVIE

Numéro de dépôt :
4191039
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/06/2025
LES BISCUITS de PERROTEY SYLVIE

Présentation de la marque LES BISCUITS

Déposée le 22 juin 2015 par madame PERROTEY SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES BISCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est madame PERROTEY SYLVIE domicilié(e) 672 Chemin de la République - 13420 - GEMENOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERROTEY SYLVIE domicilié(e) 672 Chemin de la République - 13420 - GEMENOS - France.

La marque LES BISCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BISCUITS arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.


Mme PERROTEY SYLVIE - 672 Chemin de la République - 13420 - GEMENOS - France


Mme PERROTEY SYLVIE - 672 Chemin de la République - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en verre ; statues ou figurines (statuettes) en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).